LE JARDIN DES OLIVIERS

TERROIRS D'EXCEPTION, Société par actions simplifiée

Présentation de la marque LE JARDIN DES OLIVIERS

Déposée le 13 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERROIRS D'EXCEPTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE JARDIN DES OLIVIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERROIRS D'EXCEPTION domicilié(e) Château Fombrauge,33330 ST CHRISTOPHE DES BARDES - 33330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 611 167 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France.

La marque LE JARDIN DES OLIVIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JARDIN DES OLIVIERS est expirée depuis le 13 février 2014.

TERROIRS D'EXCEPTION a également déposé les autres marques suivantes : SYRIAD , SPIRITUS SANCTI , La Cave du Taurobole , LES CLÉS DU PRIEURÉ , LA SOLLICITUDE , REFUGE SACRÉ , Revedevin , SolOriens , SINE NOMINE , PROVIDENCE DE BOIS PERTUIS